SIGNATURE

ITC, SARL

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC domicilié(e) ZAC du Parc d'Activité du Breuil, Rue Robert Schumann - 54850 - MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 182 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 21 mai 2024.

ITC a également déposé les autres marques suivantes : I.T.C. , 24.24 , ESSIX , WILD GRIP